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Documents et accords / Sous-traitants ultérieurs

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Sous-traitants ultérieurs

Qui peut traiter des données de votre espace de travail, à quelles fins et où.

Ceci est une traduction. Seul le texte néerlandais est juridiquement contraignant ; en cas de divergence, il prévaut.

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Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

Ce que votre entreprise place dans la TrompTech Layer, TrompTech le traite en tant que sous-traitant. Pour cela, nous faisons appel aux parties ci-dessous. Il s’agit de la liste exigée par l’article 28, paragraphe 2, du RGPD ; ce que nous faisons nous-mêmes en tant que responsable du traitement figure dans la déclaration de confidentialité.

Sous-traitants ultérieurs

PartieFinalitéQuelles donnéesOùFondement du transfert
Strato AGLe serveur sur lequel fonctionne LayerTout le contenu de l’espace de travailAllemagnePas nécessaire (UE)
Supabase Inc.ConnexionAdresse e-mail, mot de passe chiffré, sessions, et ce que Supabase journalise à cette occasion, comme les adresses IP et les moments de connexionBase de données à Francfort ; entreprise américaineClauses contractuelles types
AnthropicLe modèle de langage Claude, pour les fonctions d’IA, jusqu’au passage à la voie UE ci-dessousCe qui est envoyé au modèle pour chaque tâche : la question, les instructions et les données que l’IA extrait à cet effet de l’espace de travailÉtats-UnisClauses contractuelles types
OpenAILe modèle de langage ChatGPT, uniquement si un administrateur le choisit pour un agent, jusqu’au passage à la voie UEComme pour AnthropicÉtats-UnisClauses contractuelles types
Google Cloud (Vertex AI) ou AWS (Amazon Bedrock) ; le choix suivraLa voie UE pour les fonctions d’IA : le modèle de langage Claude d’Anthropic et, avec Google Cloud, également Gemini de Google pour les travaux légers comme le tri et la synthèse. Prend effet après l’annonce ci-dessousComme pour AnthropicUne région de l’UE ; entreprise américaineEU-US Data Privacy Framework et clauses contractuelles types
Resend Inc.Envoi et réception d’e-mails sur un domaine propre, uniquement si votre entreprise les fait passer par LayerE-mails avec leur contenu et leurs pièces jointes, et les adressesÉtats-UnisEU-US Data Privacy Framework et clauses contractuelles types
GoogleStockage des sauvegardes nocturnes, hors du serveurArchives chiffrées de l’espace de travail. Elles sont chiffrées sur le serveur avant leur départ, et les clés ne sont pas détenues par GoogleChoisi par GoogleEU-US Data Privacy Framework

L’IA vers l’UE

Nous transférons les fonctions d’IA vers un traitement dans l’UE : via Google Cloud (Vertex AI) ou AWS (Amazon Bedrock), dans une région de l’UE. Lequel des deux sera retenu, et à partir de quand, nous l’indiquerons par e-mail à l’administrateur de votre espace de travail au moins 30 jours avant que le changement ne prenne effet. À partir de ce moment, plus rien n’est envoyé pour les fonctions d’IA à Anthropic ou OpenAI aux États-Unis. Si la voie UE n’est pas disponible à un moment donné, l’IA ne fonctionne pas : rien n’est alors envoyé non plus vers une voie hors de l’UE. Vous pouvez voir où fonctionne actuellement l’IA de votre espace de travail dans Layer, sous Paramètres, IA.

C’est l’administrateur qui définit quel modèle de langage effectue quel travail. Une clé propre d’Anthropic ou d’OpenAI n’est possible que si TrompTech l’active pour votre espace de travail. Ce fournisseur est alors votre propre fournisseur et non un sous-traitant ultérieur de TrompTech, et ce travail passe en dehors de la voie UE.

Pas un sous-traitant ultérieur

  • Vercel fait fonctionner le site web tromptech.nl. L’espace de travail et ses données ne s’y trouvent pas.
  • Les connexions que votre entreprise active elle-même, comme Google, Microsoft 365, Mollie ou un CRM, sont des services de votre entreprise. Ce qui s’y passe relève de vos accords avec ce service.
  • Les sources publiques que Layer consulte avec un numéro KvK (Chambre de commerce néerlandaise), un numéro de TVA ou une adresse : le registre du commerce de la KvK, VIES de la Commission européenne et PDOK.

Modifications et opposition

Si un sous-traitant ultérieur s’ajoute ou change, nous envoyons un e-mail à l’administrateur de votre espace de travail au moins 30 jours à l’avance. Si vous vous y opposez, faites-le-nous savoir dans ce délai. Si nous ne parvenons pas à un accord, vous pouvez résilier l’abonnement à la date de la modification, sans frais pour le reste de la période.

Contact

Questions sur cette liste : info@tromptech.nl. Voir aussi la déclaration de confidentialité et l'accord de traitement des données.

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